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Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et conditions d'utilisation du site officiel de l'US Yverdon Handball.

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'US Yverdon Handball, association sportive à but non lucratif au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse, fondée en 1938 et dont le siège se situe à Yverdon-les-Bains (canton de Vaud, Suisse).

  • Dénomination : US Yverdon Handball (Union Sportive Yverdonnoise — section handball)
  • Forme juridique : association de droit suisse (art. 60 ss CC)
  • Siège : 1400 Yverdon-les-Bains, Suisse
  • Contact : secretariat@com-usy.ch
  • Site officiel : usy-handball.ch

Le comité du club assume la responsabilité éditoriale des contenus publiés. Toute demande relative au site doit être adressée au secrétariat.

2. Hébergement et infrastructure

Le site est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée, distribuée sur des centres de données situés en Europe. Les données applicatives (formulaires, commandes de la boutique, dons) sont stockées sur une base de données managée soumise à des mesures de sécurité techniques et organisationnelles.

Pour toute question concernant l'hébergement ou une demande d'information technique, écrivez à secretariat@com-usy.ch.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, structure, mise en page, photographies, vidéos, illustrations, logos et marques — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Le logo et l'identité visuelle de l'US Yverdon Handball demeurent la propriété exclusive du club.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable du club. Les logos des partenaires et des clubs adverses restent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés à des fins d'information sportive.

Les demandes d'utilisation d'un visuel, d'une photographie ou du logo du club sont à adresser à secretariat@com-usy.ch.

4. Responsabilité

Le club met tout en œuvre pour publier des informations exactes et à jour (horaires, résultats, classements, événements, tarifs). Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, notamment lorsqu'elles proviennent de sources externes telles que la Fédération Suisse de Handball ou l'Association Vaudoise de Handball.

L'US Yverdon Handball décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une interruption de service ou de la présence d'inexactitudes dans les contenus publiés.

5. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des sites tiers (fédérations, partenaires, réseaux sociaux, plateformes de paiement). Ces liens sont proposés pour la commodité des visiteurs. Le club n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.

6. Protection des données

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaires d'inscription, contact, dons, boutique, newsletter) est décrit en détail dans notre politique de confidentialité. Toute question ou demande d'exercice de vos droits est à adresser à secretariat@com-usy.ch.

7. Droit applicable et for

Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. Sous réserve des dispositions impératives contraires, le for exclusif est à Yverdon-les-Bains, canton de Vaud, Suisse.

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Dernière mise à jour : août 2026.